Mentions légales
Mentions Légales - Baboule
1. Identification de l’Entreprise
Bienvenue sur le site de vente en ligne Baboule. Les informations suivantes sont fournies conformément aux lois applicables en France, y compris le Code de la consommation et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Nom de l’entreprise : Baboule
Localisation de l’entreprise : Sherbrooke, Québec, Canada
Email : customassist24@gmail.com
Hébergeur du Site : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
2. Responsabilité Éditoriale
Le contenu publié sur ce Site est la propriété exclusive de Baboule. Nous nous engageons à fournir des informations précises et à jour, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations en tout temps. Les descriptions, images et caractéristiques des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle applicables en France. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Baboule.
4. Utilisation du Site
L’accès au Site est réservé à un usage strictement personnel et conforme aux lois applicables. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou pour nuire à son bon fonctionnement.
Nous nous réservons le droit de restreindre ou de bloquer l’accès au Site en cas de non-respect des présentes mentions légales, des conditions générales de vente ou pour tout comportement jugé inapproprié.
5. Produits et Disponibilité
Les produits proposés à la vente sur le Site sont soumis à la disponibilité des stocks chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité prolongée, nous vous tiendrons informé dans les meilleurs délais par email. Vos commandes seront traitées et expédiées dès que les stocks seront réapprovisionnés, conformément à nos Conditions Générales de Vente. Nous nous réservons le droit d'annuler une commande si le produit devient indisponible de manière prolongée.
6. Limitation de Responsabilité
Baboule ne peut être tenu responsable :
- Des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.
- Des retards ou impossibilités de livraison en raison de la disponibilité des produits ou d’événements imprévus (force majeure, grèves, interruptions logistiques, etc.).
- Des pertes indirectes, y compris les pertes de revenus ou de données, découlant de l’utilisation du Site ou des produits.
7. Politique de Confidentialité
La gestion des données personnelles collectées sur le Site est détaillée dans notre [Politique de Confidentialité], consultable à tout moment sur le Site. Nous nous engageons à protéger vos informations conformément aux lois en vigueur en France et au RGPD.
8. Litiges
En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant d’engager des procédures judiciaires. Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises. En cas de désaccord persistant, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Modification des Mentions Légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces Mentions Légales à tout moment pour garantir leur conformité avec les lois applicables ou pour refléter les changements dans nos opérations. Toute modification sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour rester informé.
10. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : customassist24@gmail.com
Adresse : Sherbrooke, Québec, Canada